Mentions Légales

Informations légales obligatoires

Dispositions générales

Le site Francecopywriter.fr est édité par : SCHOETTEL Audrey, rédactrice web indépendante à La Rochelle (17 220).

Auto entrepreneur dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).

SIREN : 512 701 814 000 26

Directrice de la publication : SCHOETTEL Audrey

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents dans ce site internet est soumis à la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Toute copie, même partielle, sans autorisation de son auteur peut entrainer des poursuites judiciaires.

Crédit photos

Istock, Fotolia, Pixabay

Données personnelles

D’une façon générale, la visite du site internet ne nécessite pas d’inscription indiquant votre identité et des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons être amenés à vous demander quelques informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, éditer un commentaire ou soumettre une candidature à un emploi. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service. Ces informations sont disponibles sur demande et ne seront ni vendues ni échangées à des fins commerciales.

Nous nous réservons, toutefois, le droit de communiquer avec vous sur nos offres.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Francecopywriter en utilisant le formulaire de contact et en indiquant votre demande.

Nos fichiers clients sont déclarés à la CNIL – Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Les fichiers utilisés sont déclarés sous le numéro 1687916.

Herbergement

Francecopywriter.Fr est hébergé par :

  • OVH TELECOM
  • SAS au capital de 10 000 000 €
  • RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
  • Code APE 6202A
  • N° TVA : 22 424 761 419 FR
  • Siège social : 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France.
  • Directeur de la publication OVH TELECOM : Octave KLABA
  • Site : http://www.ovhtelecom.fr

Formations : Francecopywriter Academy

Depuis Février 2016, Francecopywriter propose un service de formation en salle et en ligne (téléchargements payants et gratuits).

L’activité de foramtion est enregistré auprès du DIRECCTE de Charente-Maritime en date du 08/02/2016 sous le numéro de formateur 54 17 01909 17.

Cette activité de formation est exonérée de TVA conformément à l’instruction fiscale n° 31-3A-2-95 du 3 février 1995 du Ministère du Budget. Cette décision a été rendue en date du 24 février 2016.

De nombreux éléments sont mis à disposition des participants aux formations comme les supports suivants :

  • fiches techniques
  • documents descriptifs
  • rapports rédactionnels
  • travaux et études diverses
  • méthodes et méthodologies rédactionnelles
  • des outils et des explications sur les outils cités
  • des ebooks à télécharger
  • etc.

Chaque formation est unique, quelle que soit la forme adoptée par ladite formation. Les droits intellectuels concernant les formations dispensées sont détenus par Francecopywriter Academy, et demeurent sa propriété exclusive.

Nous vous rappelons donc qu’il est interdit d’utiliser, de reproduire, directement ou indirectement, en totalité ou en partie, d’adapter, de modifier, de traduire, de représenter, de commercialiser ou de diffuser à des membres extérieurs aux formations ou à des tiers, les supports de cours ou autres ressources pédagogiques mis à sa disposition sans l’autorisation expresse et écrite. Le non-respect de cette clause peut entrainer des poursuites judiciaires.

Francecopywriter Academy a choisi de mettre à disposition des participants tous les moyens matériels nécessaires à la bonne réalisation d’une formation (les moyens audiovisuels, les outils informatiques, les supports vocaux…). Les outils pédagogiques sont proposés aux participants à des fins de formation, ce qui exclut, de fait, toute utilisation à des fins personnelles.

 

Des questions ? Contactez-nous

Un contenu offert* par votre rédacteur web !

Recherche

Recherche

Article Offert

Conditions particulières

Selon l’article L444-6 du Code du Commerce, voici les conditions particulières appliquées à l’offre promotionnelle « 1 article offert » proposé par Francecopywriter :

 Usage et utilisation

Pour utiliser le coupon de réduction et bénéficier d’un article offert, vous devez obligatoirement passer commande d’un forfait de billets de blog.

Au moment de la commande en ligne, un cadre spécial « remises et réductions » est accessible et doit être renseigné pour bénéficier de l’offre précitée.

 Application

Toutes les commandes en ligne de billets de blog (et uniquement les billets de blog) sont soumises à cette offre.

Par conséquent sont exclues toutes les autres catégories de produits proposés à la vente sur la boutique de Francecopywriter.

Aucun contenu gratuit n’est accessible sans commande, sauf avis contraire fourni, par écrit et signé, par la Direction.

Aucune politique de l’essai gratuit n’est instaurée chez Francecopywriter.

 Limitation

L’utilisation du coupon de réduction est limitée à un seul coupon par compte.

Lors de l’inscription en ligne, des données professionnelles doivent être renseignées pour valider le compte.

Toutes ces données forment ledit compte et reste accessible par identifiant et mot de passe à tout moment.

Un compte correspond à une entreprise.

 Contestation

En cas de contestation ou de refus, un accord à l’amiable peut être trouvé.

Si tel ne peut être le cas, le dossier sera déposé auprès du Greffe du tribunal de commerce de La Rochelle.

Il sera le seul habilité à régler le litige résultant de l’utilisation du coupon de réduction.